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Liste européenne des maladies professionnelles

RECOMMANDATION (UE) 2022/2337 DE LA COMMISSION du 28 novembre 2022 concernant la liste européenne des maladies professionnelles


La commission européenne publie des recommandations concernant la liste européenne des maladies professionnelles. Il s'agit d'une série de mesures en vue d'actualiser et d'améliorer divers aspects de la politique des Etats membres en matière de maladies professionnelles

ANNEXE I Liste européenne des maladies professionnelles Les maladies mentionnées dans la présente liste doivent être liées directement à l’activité exercée. La Commission établira les critères de reconnaissance pour chacune des maladies professionnelles figurant ci-dessous.

ANNEXE II Liste complémentaire de maladies dont l’origine professionnelle est soupçonnée, qui devraient faire l’objet d’une déclaration et dont l’inscription dans l’annexe I de la liste européenne pourrait être envisagée dans le futur.



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